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Comment rembourser un crédit en cas de changement de la valeur de la monnaie?

 

Louanges à Allah

Le devoir de celui qui contracte  une
dette dans une monnaie est de payer avec la même monnaie  ou de
donner la valeur dans une autre monnaie. Il n’est même pas permis de préciser dans le contrat de prêt que le remboursement se fera dans une  monnaie autre que celle reçue. Par exemple, il n’est pas permis d’emprunter des rials
auprès de quelqu’un et de lui payer la
valeur en livres égyptiennes.Mais il est permis de se mettre d’accord sur un tel paiement  selon l’avis émis dans les académies de droit
musulman et par des ulémas confirmés.

Au cours de  sa cinquième conférence tenue à Kuwait City du 6/5/1409 correspondant au 15 décembre 1988 , l’Académie du Droit Musulman, a pris la résolution n°5/4/42 relative au
changement de la valeur de la monnaie et présentée comme suit:

-après avoir examiné les recherches présentées par les membres et les experts sur le changement de la
valeur de la monnaie;

-après avoir écouté les discussions qu’elles ont suscitées;

-après avoir pris connaissance de la résolution de l’Académie n° 3/9/21 prise lors de sa troisième session , selon laquelle les billets de banque possèdent une valeur monétaire qui en fait un
parfait instrument de paiement et sont régis par les mêmes dispositions que l’or et l’argent par rapport à l’usure , à la zakat et au pré paiement et  d’autres,

a décidé ce qui suit: le règlement de dettes confirmées contractées dans une monnaie
se fait dans la même monnaie et non en donnant la valeur
de la somme empruntée dans une autre monnaie. Car les dettes
doivent être payées tel qu’elles sont empruntées.Il n’est pas permis de
lier les dettes confirmées, quelle qu’en soit la source, aux fluctuations des prix. » Voir la revue de l’Académie, n° 5. Vol 3 p.1609.

Cheikh Abdoul Aziz ibn Baz (Puisse Allah lui
accorder Sa miséricorde) a été interrogé en ces termes: « Mon frère en islam, Hassan, m’a octroyé un prêt de deux mille dinars tunisiens et nous avons rédigé un contrat sur l’affaire et mentionné l’équivalent de la somme
en monnaie allemande .A l’échéance fixée pour le remboursement
du prêt, un an plus tard, le taux de change de la monnaie
allemande a augmenté de sorte que si je devais respecter la somme à payer selon le contrat , je donnerai huit cents dinars  de plus par rapport à la somme reçue.Est-il permis à mon créancier de recevoir le surplus ou faut il
le considérer comme relavant de l’usure? Précisons qu’il désire être remboursé en monnaie allemande  pour pouvoir acheter un véhicule en Allemagne. »

Voici la réponse: « Le créancier , Hassan, n’a droit qu’à la somme qu’il vous avait prêtée , à savoir deux mille dinars tunisiens, à moins que vous n’acceptiez d’en donner plus. Agir
ainsi serait néanmoins conforme à la parole du Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui): « Les meilleurs des gens sont ceux qui s’acquittent de leurs dettes de la meilleure manière. » (Rapporté par Mouslim dans son Sahih
) La version d’al-Bokhari se présente ainsi: « Font partie des meilleures d’entre vous ceux qui règlent leurs dettes de la meilleure manière.»

S’agissant du contrat en question, il est inapplicable et
ne produit aucun effet parce que non conforme à la loi.Les textes religieux indiquent que la
vente à crédit n’est permise qu’à condition de rembourser la même somme au moment du
règlement , à moins que le débiteur accepte de payer plus dans le but d’exprimer sa gratitude et en application du hadith
ci-dessus cité. » Réponses islamiques (2/414).

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder
Sa miséricorde) a dit en réponse à une question identique à la précédente: «Le débiteur doit vous
rembourser en dollar la même somme que vous lui
aviez prêtée puisque c’est ce que vous lui aviez donné.Si
toutefois vous vous mettez d’accord à ce qu’il vous rembourse en
livres égyptiennes, cela ne représente aucun inconvénient .Ibn Omar (P.A.a) a dit: « Nous vendions des chameaux en dirham er recevions des dinars et revendions
ces derniers pour obtenir des dirham.Le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) a dit: « Il n’y a aucun inconvénient à prendre les dirham au prix du jour aussi long temps que vous ne vous serez
pas séparés sans que rien ne se
soit passé. »

Il y a là la vente d’une monnaie contre
une autre.Ce qui ressemble à la vente de l’or contre de l’argent. Si vous êtes d’accord avec votre partenaire pour qu’il vous donne des livres égyptiennes à la place des dollars à condition que la somme reçue en livres ne soit
pas supérieure (à leur valeur en dollar) au moment de la conclusion de l’opération , cela ne représente aucun inconvénient.Si  par exemple 2000 dollars valent 2800 livres
vous  n’avez pas le droit de recevoir 3000 livres.Mais
lui qui avait reçu 2800 livres peut vous donner  2000 dollars seulement . Ce qui veut dire que
vous êtes payé au taux de change du jour de l’octroi du prêt ou à un taux inférieur.Aussi ne prenez
vous pas un surplus. Si vous le faisiez vous auriez réalisé un bénéfice qui ne couvre aucune garantie de
votre part.Or le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) a interdit la perception
d’un tel bénéfice. Si vous prenez moins, vous renoncez à un partie de votre dû et acquitterez votre partenaire du
reste. Ce qui ne représente aucun inconvénient.» Réponses islamiques
(2/414-415)

Si l’une des parties contractantes rejette ce
jugement, il aura perçu injustement la différence entre la valeur des deux monnaies. Ce qui relève des interdits dont Allah Très-haut dit: « Ô les croyants! Que les
uns d’entre vous ne mangent pas les biens des autres illégalement. Mais qu’il y ait du négoce (légal), entre vous, par
consentement mutuel » (Coran,4:29)

Allah le sait mieux.

 

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